Ouvrir un restaurant, c’est aussi un défi juridique.

Entre permis d’exploitation, statuts de société, normes d’hygiène, droit du travail et obligations d’accessibilité, le cadre légal d’un restaurant en France est dense et évolue régulièrement. Cet article vous propose un tour d’horizon complet des principaux points de droit à sécuriser avant d’accueillir vos premiers clients en 2025, avec des conseils pratiques pour utiliser le conseil juridique comme un véritable outil de pilotage de votre projet.

Les informations ci-dessous sont fondées sur la réglementation française en vigueur fin 2025 et sur des sources officielles (Service-Public, ministères, Insee, etc.). Elles ne remplacent pas un avis personnalisé d’avocat ou d’expert-comptable, mais vous donnent une base solide pour préparer vos décisions.

1. Pourquoi le conseil juridique est stratégique pour ouvrir un restaurant en 2025

Le secteur de la restauration reste dynamique, mais sous forte pression : selon une étude Food Service Vision relayée en 2024, la restauration indépendante a généré 42,4 milliards d’euros de chiffre d’affaires en 2023, avec une hausse des ouvertures mais aussi une montée des défaillances d’entreprises. (boursorama.com)

Dans ce contexte, un projet mal sécurisé sur le plan juridique peut vite se transformer en difficultés : fermeture administrative pour non-conformité, redressement social ou fiscal, litige avec le bailleur, prud’hommes, responsabilité pénale en cas d’accident ou d’intoxication… Le conseil juridique permet :

• de choisir la bonne structure (EI, EURL, SASU, SARL, SAS),
• d’anticiper les points sensibles du bail commercial,
• de respecter les formalités (permis d’exploitation, licences, déclarations DDPP),
• de mettre en place un socle RH conforme (contrats, temps de travail, extras),
• de réduire les risques lors des contrôles (DDPP, inspection du travail, mairie, fisc).

En clair, investir du temps (et un peu d’argent) dans un bon accompagnement juridique avant l’ouverture coûte presque toujours moins cher qu’un contentieux après coup.

2. Choisir la bonne structure juridique pour votre restaurant

2.1. Panorama des formes juridiques possibles

En France, les principaux statuts utilisés pour ouvrir un restaurant sont :

• Entreprise individuelle (EI) ou micro-entreprise : simplicité, mais responsabilité illimitée (hors protections spécifiques) et plafonds de chiffre d’affaires en micro. (entreprendre.service-public.fr)
• EURL / SARL : responsabilité limitée aux apports, cadre juridique encadré, adapté aux petites structures familiales.
• SASU / SAS : grande souplesse des statuts, régime social du président assimilé salarié, très utilisé pour les projets à fort développement. (inpi.fr)

Le choix dépend notamment de votre situation (seul ou à plusieurs), de votre patrimoine personnel, de votre stratégie de rémunération et de vos objectifs de croissance. Un expert-comptable spécialisé dans la restauration, comme Compta Resto, pourra modéliser l’impact fiscal et social de chaque option sur 3 à 5 ans.

2.2. Tableau comparatif des statuts courants en restauration

Comparatif simplifié des principaux statuts juridiques pour un restaurant

Ces éléments restent généraux : en 2025, la fiscalité (taux d’IS de 25 %, taux réduit possible à 15 % sous conditions) et les régimes sociaux doivent être analysés au cas par cas. (legalstart.fr)

2.3. Exemples de choix en pratique

• Chef solo qui teste un concept de street-food : démarrer en micro-entreprise peut être pertinent pour limiter les coûts de démarrage, à condition de bien surveiller les plafonds de chiffre d’affaires et la protection du patrimoine.
• Couple qui ouvre un bistrot de quartier : EURL ou SARL restent très adaptées, avec un cadre juridique connu des banques et un pilotage social/fiscal optimisable.
• Projet de brasserie avec investisseurs : SAS ou SASU permettent une grande flexibilité dans l’entrée d’associés, la répartition des droits de vote et l’organisation de la direction.

L’idéal est de simuler plusieurs scénarios (rémunération, dividendes, investissement, embauches) avec un cabinet comme Compta Resto, spécialisé dans la restauration, pour objectiver le choix avant de rédiger les statuts.

3. Les démarches administratives clés avant l’ouverture

3.1. Immatriculation, statuts et bail commercial

Les grandes étapes administratives sont les suivantes :

• Rédaction des statuts (si société) : objet social incluant la restauration et, le cas échéant, la vente à emporter ou le débit de boissons.
• Dépôt du capital sur un compte bancaire bloqué (société) puis immatriculation au RNE/RCS via le guichet unique des formalités. (entreprendre.service-public.fr)
• Signature du bail commercial : durée 9 ans en général (bail « 3-6-9 »), avec une vigilance particulière sur :
  • la destination des locaux (doit autoriser la restauration et la cuisson),
  • la répartition des travaux (gros œuvre, mises aux normes ERP, extraction…),
  • les clauses de résiliation et de révision du loyer,
  • l’existence d’un droit au bail ou d’un pas-de-porte.

Une revue du bail par un avocat ou un expert-comptable expérimenté en restauration peut éviter des surcoûts majeurs (travaux non anticipés, impossibilité d’installer une terrasse ou une hotte, etc.).

3.2. Permis d’exploitation et licences de boissons

Si vous vendez des boissons alcoolisées, même uniquement à table, vous devez obtenir :

• un permis d’exploitation : formation obligatoire d’au moins 20 heures sur 3 jours, portant sur la réglementation des débits de boissons, la prévention de l’alcoolisme, la protection des mineurs, etc. Le permis est valable 10 ans. (entreprendre.service-public.gouv.fr)
• la licence adaptée (licence restaurant, licence III ou licence IV selon les boissons vendues et le mode de consommation).

La licence s’obtient via une déclaration préalable en mairie ou en préfecture (selon le département), au moins 15 jours avant l’ouverture, en utilisant le formulaire Cerfa n°11542*05. (entreprendre.service-public.gouv.fr)

Les licences (hors licence IV) sont gratuites, mais l’achat d’une licence IV sur le marché peut représenter un coût élevé, très variable selon les villes. Anticipez ce poste dans votre business plan.

Pour plus de détails, consultez la fiche officielle « Licences de débits de boissons » sur le site entreprendre.service-public.fr.

3.3. Déclaration sanitaire et hygiène auprès de la DDPP

Tout établissement qui produit, manipule ou transforme des denrées d’origine animale (viande, poisson, œufs, produits laitiers, etc.) doit effectuer une déclaration de manipulation de denrées animales avant le démarrage de l’activité, auprès de la Direction départementale de la protection des populations (DDPP). (entreprendre.service-public.gouv.fr)

Cette déclaration vaut pour la vente aux consommateurs finaux (cas de la majorité des restaurants). Elle doit être renouvelée en cas de changement d’exploitant, d’adresse ou de nature d’activité. La démarche peut se faire en ligne via le téléservice indiqué sur Service-Public.

En parallèle, vous devez formaliser un plan de maîtrise sanitaire (PMS) incluant notamment :

• les bonnes pratiques d’hygiène,
• la méthode HACCP (points critiques, enregistrements),
• les procédures de nettoyage/désinfection,
• la gestion de la chaîne du froid et des températures,
• la traçabilité et la gestion des non-conformités. (permisdexploitationplus.fr)

4. Normes d’hygiène, de sécurité et d’accessibilité

4.1. Hygiène alimentaire : formation HACCP et contrôles

Depuis 2012, au moins une personne dans chaque établissement de restauration commerciale doit justifier d’une formation spécifique en hygiène alimentaire (HACCP) d’une durée minimale de 14 heures (généralement 2 jours). (oaformation.com)

Cette obligation découle notamment de l’article L.233‑4 du Code rural et du décret n° 2011‑731 du 24 juin 2011. Elle vise les restaurants traditionnels, la restauration rapide, les cafétérias et salons de thé, etc. (cnfce.com)

Les titulaires de certains diplômes (CAP cuisine, BEP, Bac pro restauration, BTS hôtellerie-restauration…) obtenus après 2006 ou les exploitants disposant de 3 ans d’expérience peuvent être réputés satisfaire à cette exigence, mais il reste fortement recommandé de suivre ou d’actualiser une formation HACCP pour être à jour des contrôles de la DDPP.

4.2. Sécurité incendie et classification ERP des restaurants

Votre restaurant est un établissement recevant du public (ERP) de type N (restaurants, débits de boisson). Les normes applicables dépendent de sa catégorie, elle-même liée à la capacité d’accueil (nombre maximal de personnes présentes simultanément). (ecologie.gouv.fr)

À titre indicatif :

• Catégorie 5 : petits établissements en dessous de certains seuils (pour un type N, moins de 200 personnes au total, moins de 100 en sous-sol, moins de 200 aux étages). (ecologie.gouv.fr)
• Catégories 1 à 4 : établissements de plus grande capacité, avec exigences de sécurité renforcées.

Les principales obligations portent sur :

• la présence et l’accessibilité des issues de secours,
• le système de désenfumage et la résistance au feu des matériaux,
• les extincteurs et le système d’alarme incendie,
• le registre de sécurité (visites, contrôles, maintenance),
• la conformité des installations électriques et de gaz.

Un diagnostic par un bureau de contrôle ou un architecte spécialisé ERP est vivement conseillé avant de signer le bail et tout au long des travaux d’aménagement.

4.3. Accessibilité des personnes handicapées

Depuis la loi du 11 février 2005, tout ERP doit être accessible aux personnes handicapées, quel que soit le handicap (moteur, visuel, auditif, cognitif). (deaco.fr)

Concrètement, cela se traduit notamment par :

• un cheminement extérieur accessible,
• une largeur de porte suffisante,
• au moins un sanitaire adapté (si sanitaires ouverts au public),
• un contraste visuel et une signalétique lisible,
• le traitement des marches (plans inclinés, mains courantes, nez de marche contrastés…).

Pour les petits établissements (ERP de 5e catégorie), des solutions spécifiques existent. L’État a mis en place un fonds territorial d’accessibilité (FTA) qui peut financer jusqu’à 50 % des dépenses de travaux et d’équipements de mise en accessibilité jusqu’en 2028. (handicap.gouv.fr)

Un conseil juridique et technique coordonné (architecte, bureau de contrôle, expert-comptable pour le volet financement) est précieux pour monter un dossier solide et éviter des travaux non conformes.

5. Droit du travail et ressources humaines en restauration

5.1. Convention collective HCR et temps de travail

La majorité des restaurants relèvent de la convention collective Hôtels-Cafés-Restaurants (HCR), identifiée par la brochure 3292 – IDCC 1979. (convention.fr)

Quelques repères essentiels :

• durée hebdomadaire de travail conventionnelle souvent fixée à 39 h, avec un encadrement des heures supplémentaires,
• durée maximale de travail de 48 h par semaine et 44 h en moyenne sur 12 semaines consécutives, sous conditions,
• plafonds journaliers : par exemple, 11 h pour les cuisiniers, 12 h pour le personnel de réception, 11 h 30 pour les autres salariés, selon les avenants applicables,
• règles spécifiques pour le temps partiel (durée minimale quotidienne, nombre et durée des coupures, majoration des heures complémentaires). (ressources.convention.fr)

Une mauvaise gestion du temps de travail (coupures abusives, heures non payées, repos insuffisant) expose rapidement à des contentieux prud’homaux coûteux. D’où l’intérêt de sécuriser, dès l’ouverture, les plannings, contrats, procédures de pointage et bulletins de paie avec un spécialiste.

5.2. Extras, saisonniers et auto-entrepreneurs : prudence juridique

La restauration recourt fréquemment aux CDD d’usage, contrats saisonniers ou extras pour absorber les pics d’activité. Leur utilisation est encadrée (motifs, durée, succession de contrats) et doit être soigneusement justifiée pour éviter une requalification en CDI.

Depuis quelques années, on observe également un recours accru aux micro-entrepreneurs pour des missions de service ou de cuisine via des plateformes spécialisées. Des articles de presse ont alerté sur le risque de salariat déguisé lorsque ces indépendants travaillent en conditions similaires à des salariés (subordination, horaires imposés, intégration dans l’équipe). (lemonde.fr)

Avant de recourir massivement à des indépendants, faites analyser vos pratiques par un conseil juridique ou un expert-comptable rompu aux problématiques sociales en CHR.

5.3. Obligations sociales de base à ne pas négliger

Parmi les fondamentaux à sécuriser dès l’ouverture :

• Contrats de travail écrits et adaptés (CDI, CDD, saisonniers, apprentis),
• Registre unique du personnel,
• Affichages obligatoires (horaires, coordonnées de l’inspection du travail, médecine du travail, consignes de sécurité, etc.),
• Document unique d’évaluation des risques (DUERP),
• adhésion aux organismes sociaux (URSSAF, caisse de retraite, mutuelle obligatoire…),
• mise en place d’un logiciel de paie conforme à la convention HCR.

Externaliser la paie et le social auprès d’un cabinet comme Compta Resto permet de réduire significativement le risque d’erreur sur ces sujets très techniques.

6. Comment organiser concrètement votre conseil juridique

6.1. Avocat, expert-comptable, notaire : qui fait quoi ?

• Expert-comptable : choix de la forme juridique et du régime fiscal, simulations de rémunération, business plan, prévisionnels, organisation comptable et sociale. Un cabinet spécialisé restauration comprend vos ratios (coût matière, masse salariale, loyer) et vos contraintes opérationnelles.
• Avocat : sécurisation des statuts, pacte d’associés, revue de bail commercial, gestion des litiges (bailleur, salariés, fournisseurs), accompagnement en cas de contrôle ou de contentieux.
• Notaire : utile en cas d’acquisition de murs commerciaux, nantissement de fonds de commerce, ou organisation patrimoniale personnelle.

Le meilleur dispositif est souvent de combiner ces compétences, pilotées par un expert-comptable qui suit votre restaurant au quotidien.

6.2. L’accompagnement spécialisé de Compta Resto

Compta Resto est une filiale spécialisée du cabinet CEG, dédiée aux professionnels de la restauration. Avec plus de 20 ans d’expérience et plusieurs centaines de restaurateurs accompagnés, le cabinet connaît concrètement vos enjeux (saisonnalité, masse salariale, marge brute, financements, contrôles…).

Leur équipe vous aide notamment à :

• choisir et mettre en place la structure juridique la plus adaptée (EI, EURL, SASU, SARL, SAS),
• rédiger votre business plan et vos prévisionnels financiers,
• sécuriser les démarches d’immatriculation et la comptabilité,
• mettre en place une organisation sociale conforme (paie, temps de travail, charges),
• travailler de concert avec vos conseils juridiques (avocats, notaires) pour fiabiliser bail, financement et relations avec vos partenaires.

Vous pouvez découvrir l’ensemble de leur offre sur la page Nos services ou demander un accompagnement sur mesure.

FAQ – Questions fréquentes sur le conseil juridique pour ouvrir un restaurant

Ai-je besoin d’un avocat pour ouvrir un restaurant en France ?

La loi n’impose pas le recours à un avocat pour créer un restaurant, mais c’est vivement recommandé dès que les enjeux deviennent importants : bail commercial engageant, présence d’associés, investissement lourd, reprise de fonds, franchise. L’avocat sécurise les statuts, le pacte d’associés, le bail (travaux, loyer, destination des locaux) et vous alerte sur les clauses à risque. Pour un petit projet simple, un expert-comptable spécialisé restauration peut déjà vous guider et, si nécessaire, vous orienter vers un avocat partenaire pour les points les plus sensibles.

Expert-comptable ou conseil juridique : qui consulter en priorité ?

Dans la plupart des projets de restaurant, il est pertinent de commencer par un expert-comptable spécialisé. Il valide la viabilité économique (business plan, besoin de financement, seuil de rentabilité) et vous aide à choisir la structure juridique et le régime fiscal adaptés. Une fois ces choix posés, l’avocat intervient sur la rédaction fine des statuts, le bail et, le cas échéant, le pacte d’associés. Un cabinet comme Compta Resto peut coordonner ce travail en amont pour éviter les allers-retours coûteux.

Quels sont les risques si j’ouvre sans permis d’exploitation ou sans licence adaptée ?

Exploiter un restaurant qui vend de l’alcool sans permis d’exploitation valide ou sans licence adaptée vous expose à des sanctions pénales et administratives : amendes, fermeture administrative, voire poursuites en cas de récidive. En pratique, la DDPP, la police ou la gendarmerie peuvent contrôler la conformité de votre licence, des affichages obligatoires (interdiction de vente d’alcool aux mineurs, etc.) et de vos horaires de service. En cas de vente nocturne ou d’alcool à emporter, des règles spécifiques s’appliquent. Mieux vaut donc sécuriser ces aspects avant l’ouverture.

La micro-entreprise est-elle adaptée pour tester un concept de restaurant ?

La micro-entreprise peut être une solution transitoire pour tester un concept simple, peu capitalistique (petit snack, food-truck, activité complémentaire). Elle offre des formalités légères, un calcul simplifié des cotisations sur le chiffre d’affaires et peu de coûts de structure. En revanche, elle présente des limites : plafonds de chiffre d’affaires, impossibilité de déduire certaines charges réelles, protection du patrimoine moins poussée et image parfois moins favorable auprès des banques ou bailleurs. Pour un véritable restaurant avec salariés, une EURL, une SARL ou une SASU sera souvent plus adaptée à moyen terme.

Combien prévoir pour les dépenses juridiques à l’ouverture d’un restaurant ?

Le budget varie fortement selon la complexité du projet : création simple d’EURL ou de SASU avec bail « standard », ou au contraire reprise de fonds, travaux lourds, pacte d’associés. À titre d’ordre de grandeur, il n’est pas rare de consacrer quelques milliers d’euros (honoraires d’expert-comptable, avocat, éventuellement notaire) pour sécuriser une ouverture. Ce montant doit être vu comme un investissement de prévention : un seul litige prud’homal ou un bail mal négocié peut coûter bien plus cher. Un cabinet comme Compta Resto peut vous aider à budgéter précisément ce poste dans votre plan de financement.

Et maintenant, comment passer à l’action ?

Si vous envisagez d’ouvrir un restaurant en 2025, le meilleur moment pour structurer votre conseil juridique, comptable et social, c’est maintenant. En vous entourant dès la phase d’étude de marché, vous sécurisez vos choix de statut, de bail, de financements et d’organisation RH, tout en gagnant du temps sur les démarches.

Pour bénéficier d’un accompagnement spécialisé, vous pouvez :

• consulter l’offre détaillée de Compta Resto pour les restaurateurs,
• découvrir l’ADN et les références du cabinet sur la page À propos,
• ou demander dès maintenant un devis personnalisé via le formulaire en ligne : demande de devis.

Avec un conseil juridique et comptable adapté à votre réalité de terrain, vous pouvez vous concentrer sur l’essentiel : faire vivre une expérience de restaurant réussie et pérenne à vos futurs clients.